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Actualités
ECOLE DES CHIOTS et CHIEN VISITEUR sont des marques déposées! 31/01/2013 [Lu 686 fois]


ECOLE DES CHIOTS® et CHIEN VISITEUR® sont des marques déposées par Joseph ORTEGA, afin d’éviter les dérives, on ne peut les utiliser sans son accord !

Le "dépôt de la marque à l'INPI": loi n° 91-7 du 4 janvier 1991, abrogé au 3 juillet 1992, relative aux marques de fabrique, de commerce ou de service. Un droit de propriété sur cette marque pour les produits et services qu'il a désignés. Le tribunal de grande instance de Nîmes l'a confirmé ( arrêt n° 251 rendu par la Cour d'Appel de Nîmes le 10 mai 2012).

Nul ne peut les utiliser s'il ne remplit pas les conditions requises dans le cahier des charges prévu par son auteur :

-         Ouvrir une école des chiots


  -   Utiliser le nom « Chien Visiteur »





 
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Tous les Logos et Marques sont déposés, les commentaires sont sous la responsabilité de ceux qui les ont publié
Ce site est destiné à l'amélioration de la relation Homme / Chien et cela dans le respect de l'animal.

Les illustrations, les logos, les documents et le titre du site: "L'Ecole du chiot et la Méthode Naturelle" sont soumis aux dispositions du code de la propriété intellectuelle (copyright). Toute personne s'inspirant, ou utilisant ces derniers, s'expose à des poursuites judiciaires et au versement de dommages et intérêts ainsi que de frais de dépens. les personnes ou Associations qui désirent reproduire un des texte contenu dans le site, doivent en faire la demande écrite à l'auteur et s'engager à mentionner le nom de l'auteur ainsi que le titre complet du site. Ceux qui possèdent un site qui reproduit un des textes peuvent demander à établir un lien avec ce site, celui-ci sera accordé après contrôle du Webmaster et de l'auteur.